Gendarmerie Nationale : une réforme à courte vue
Le 1er Janvier 2009, la Gendarmerie Nationale a quitté dans l’indifférence générale la tutelle du ministère de la Défense pour passer sous celle du ministère de l’Intérieur. Le débat autour de cette réforme a principalement constitué en un rappel de la tradition républicaine voulant que le ministère de l’Intérieur ne dispose pas en propre de l’ensemble des forces de police du pays, que la présente réforme remettrait en cause, ce qui serait porteur de menaces non seulement sur la sécurité des citoyens mais sur les libertés civiles. Si ce débat n’est pas sans objet, ni sans fondement sans doute, il faut bien constater que ce changement d’autorité de tutelle est l’étape ultime de plusieurs décennies de manque d’imagination et de réflexion sur les missions de la Gendarmerie et de l’incompréhension pour les capacités uniques que celle-ci, à condition toutefois d’être réformée en profondeur, peut apporter à l’action de l’État non seulement sur le territoire national mais aussi dans les crises internationales actuelles. Autant réformer la Gendarmerie semble nécessaire, autant la réforme actuelle ne constitue finalement qu’une rationalisation à courte vue de la répartition des rôles entre Police Nationale et Gendarmerie.
Bâtir une force de Gendarmerie efficace et utile à la défense de la France aujourd’hui impose de repenser en profondeur les missions et l’organisation de la Gendarmerie, et avant tout d’en finir avec la division du territoire national entre Police et Gendarmerie, pour raisonner en termes de missions et de fonctions. Il n’existe en effet aujourd’hui aucune raison pour que la Police Nationale ne puisse pas remplacer la Gendarmerie territoriale dans ses missions de maintien de l’ordre, ainsi en fait que pour la majeure partie des missions de police administrative et judiciaire que conduit actuellement la Gendarmerie. En allant plus loin, il est même possible de dire que plus la Gendarmerie s’accrochera à ses missions de police administrative et judiciaire, plus elle donnera du grain à moudre à ceux qui envisagent sa marginalisation vis à vis de la Police Nationale, voire sa suppression pure et simple. Rendre à la Gendarmerie un rôle adapté à son statut unique de force hybride de police militaire impose de l’extraire de la police « ordinaire », qui devra être confiée à la Police Nationale sur l’ensemble du territoire national, et de transformer son organisation et ses missions. Par son histoire et de part sa nature, la Gendarmerie pourrait devenir un outil particulièrement adapté non seulement à la défense du territoire dans ses acceptions nouvelles (lutte anti-terroriste, contre le crime organisé, contre les attaques électroniques et informatiques, etc.) mais aussi à la gestion des crises internationales et, aux côtés des autres armées, aux opérations militaires contemporaines. Le présent billet se veut une ébauche de ce qu’une Gendarmerie redevenue une véritable force militaire pourrait apporter en termes de capacités, et expose des pistes de réforme(s) qui permettraient d’en finir avec la stérile « guerre des polices » en mettant fin à l’existence anachronique d’une double force de police ordinaire, aujourd’hui dénuée de sens.
Une Gendarmerie « dé-territorialisée » pour des missions intérieures repensées
Le territoire français n’étant plus menacé d’invasion en règle, les armées françaises se sont transformées en forces de projection, les conflits actuels se déroulant généralement loin des frontières nationales, et ne sont désormais plus organisées pour cette mission, pour laquelle elles ne disposeraient au demeurant sans doute plus des effectifs – ni des moyens – nécessaires. Toutefois, l’existence de menaces variées ne rend pas pour autant caduque la notion de défense du territoire. Si il ne s’agit plus désormais de résister à une attaque en règle par une armée régulière, le terrorisme, l’existence de menaces « cybernétiques » (guerre informationnelle et guerre informatique) et plus largement l’existence de menaces « transnationales » donnent à la défense du territoire des acceptions nouvelles, qui conduisent aujourd’hui à la confondre avec la sécurité intérieure. Il s’agit toutefois d’une grave erreur. Si les forces affectées à la sécurité intérieure peuvent prendre part à la défense du territoire, et vice versa, et si ces missions peuvent voir employer des méthodes similaires, elles sont néanmoins d‘essence fondamentalement différente, et il est préférable sous tous rapports de bien séparer les forces qui se consacrent à l’une ou l’autre de ces missions. La défense du territoire et la préservation de l’intégrité de l’État et de la légitimité républicaine devraient devenir le cœur de métier de la Gendarmerie sur le territoire national, les missions de police et de sécurité intérieure proprement dites étant réservées à la Police Nationale. Plus spécifiquement, la Gendarmerie assurerait les missions suivantes :
- Lutte anti-terrorisme et réponse en cas d’action terroriste. Pour accomplir cette mission, la Gendarmerie serait plus spécifiquement dotée d’une unité dédiée à l’analyse du renseignement anti-terroriste, qui coopérerait avec la DCRI (issue de la fusion de la DST et des RG) qui resterait seule chargée de sa collecte. Le GIGN, renforcé, resterait le fer de lance des capacités de la Gendarmerie en matière d’anti-terrorisme et chapeauterait à cet effet des antennes régionales (GIR-GN, en quelques sorte), le RAID et les GIPN reprenant à leur compte les missions policières du GIGN (forcenés, mutineries de prison, etc.)
- Protection NRBC du territoire national et réponse en cas d’incident NRBC, mission pour lesquelles la Gendarmerie devrait disposer d’une unité spécialisée.
- Protection des côtes (garde-côte), confiée à la Gendarmerie Maritime.
- Protection d’infrastructures et de points vitaux : là encore, des unités dédiées seraient chargées d’assurer la protection des sites et des infrastructures vitales : centrales nucléaires, bases militaires, ports et aéroports, points stratégiques, etc. La Gendarmerie reprendrait intégralement à son compte les missions Vigipirate, libérant ainsi les effectifs militaires stérilement immobilisés pour celles-ci. Les Gendarmes, qui continueraient de disposer de pouvoirs de police, seraient bien mieux adaptés pour ces missions que les soldats, qui doivent avoir recours à la police pour pouvoir effectuer contrôles et arrestations. Les armées continueraient d’agir en opération intérieure (OPINT), mais sur une base plus ponctuelle et principalement en fournissant des moyens spéciaux (un exemple récent étant le recours à des Mirage F1CR de reconnaissance pour cartographier les dommages causés par les intempéries dans le Sud-ouest de la France) ou en renfort « lourd » en cas de missions dures (forces spéciales pour épauler le GIGN, déjà fait par le 13e RDP, voire moyens blindés en ultime ressort).
- Sécurité informatique. Là encore au travers d’une unité dédiée, la Gendarmerie prendrait à son compte la protection des infrastructures informatiques contre tous types d’attaques physiques et informatiques de toutes natures.
- Préservation de la légitimité républicaine. Une partie de la Gendarmerie continuerait de participer au maintien de l’ordre, mais uniquement pour les cas les plus graves (menace sur la stabilité de l’État). Les unités consacrées à cette mission agiraient, sur demande du ministère de l’Intérieur, en renfort de la police.
- Protection des personnalités de l’État : il s’agirait ici de rattacher à la Garde Républicaine (qui fait partie de la Gendarmerie) le Service de Protection des Hautes Personnalités, qui serait alors composé de gendarmes (il s’agit actuellement de policiers).
Pour l’ensemble de ces missions, la Gendarmerie serait le maître d’œuvre, c’est à dire que lui reviendrait la charge de préparer et d’organiser l’action de l’État dans ces différents cas de figures, de se doter des moyens adaptés, et de coordonner l’action des différents services de l’État pour ces missions. A l’inverse, le ministère de l’Intérieur pourrait disposer de la Gendarmerie pour appuyer l’action de la Police dans des situations particulières, cette dernière étant alors maître d’œuvre. La répartition des missions permettrait de limiter les conflits entre les deux institutions, leurs rôles étant distincts. Cela permettrait également d’en finir avec l’archaïque division territoriale des « zones Police Nationale » et des « zones Gendarmerie », qui si elle fait l’objet d’un attachement sentimental fort et compréhensible, n’est plus adaptée aux réalités actuelles.
Une Gendarmerie taillée pour l’action extérieure
La séparation existant actuellement entre Gendarmerie territoriale et Gendarmerie mobile se retrouverait, dans la nouvelle organisation, entre une Gendarmerie chargée de la défense du territoire et une Gendarmerie destinée aux opérations extérieures. Cette dernière composante serait plus spécialement destinée à agir en coordination avec les armées sur les théâtres d’opération extérieurs. De par sa double fonction policière et militaire, la Gendarmerie serait en effet particulièrement adaptée à des scénarios de crise d’intensité faible, dont le Kosovo représente aujourd’hui le meilleur exemple. Elle serait ainsi en mesure d’assurer, outre son rôle traditionnel de prévôté aux armées, des missions à la charnière entre le policier et le militaire si caractéristiques des opérations actuelles (arrestations de leaders, maintien de l’ordre « musclé », etc.), ainsi que de conseiller les armées en matière juridique.Un ou plusieurs « Groupements Tactiques Gendarmerie » pourraient ainsi être attachés à chaque force interarmées déployée à l’étranger, et agir en appui des unités engagées (voire être appuyés dans un cas de type Kosovo) pour venir apporter leurs compétences spécifiques en matière de maintien de l’ordre, de police judiciaire et de relations aux populations civiles aux armées, les complétant utilement.
Il est évident que les quelques propositions évoquées ici ne sont qu’une ébauche, qu’il conviendrait de préciser considérablement. La Gendarmerie a autrefois assumé avec succès des missions de contre-insurrection, l’Espagne sous le premier Empire restant comme exemple emblématique. Dans le cadre des conflits actuels, elle aurait beaucoup à apporter aux armées en termes de compétences.
Le passage de la Gendarmerie sous l’autorité du ministère de l’intérieur reflète une vision restrictive de ce que peut apporter cette force dans le cadre d’une stratégie nationale, et ne peut que participer de la poursuite d’une confusion plus que regrettable entre défense et sécurité intérieure. La Gendarmerie, force de police militaire, peut jouer un rôle considérable dans les missions de défense du territoire, et compléter utilement les armées en opérations extérieures.
en accord avec cette proposition même si la gendarmerie peut garder des cadres territoriaux : police militaire, soutien aux administrations et autorités militaires, liens armées nation, enquêtes pour le minstère de la défense, renseignement … et je pense que l’exercice quotidien ou presque de police peut soutenir ce principe. des « brigades de gendarmerie départementale » dans les zones très rurales pour « la police quotidienne » et dans des chefs lieux de Departement aupres des dmd (avec postes decentralisés au cas par cas ?)… qui doivent être des gendarmes « départementaux » ?! de même que le poste de IDOT devrait être confié à un général de gendarmerie, ainsi que le chapeautage du psd et de la dgse … à éudier, en attente de réponse … j’ecris vite car je ne devrais pas le faire en ce moment … prêt à en « discuter » et présenter des reflexions ulterieurement ! je m’interesse sur l’évolution de ce corps depuis de nombreuses années ainsi que des réformes des Armées et de la Police.
en attendant, les gendarmes doivent être fiers et mettre en avant leurs particularité militaire et posséder une exellente culture militaire et en particulier interarmées pour ête l’interface avec le public civil …
Je suis un peu dubitatif sur certaines des pistes que vous proposez car elles me semble très sous dimensionnées par rapport aux moyens, aux effecetifs des gendarmes. En revanche, je partage totalement votre point de vue sur l’intérêt de disposer d’une force de police à statut militaire dans de nombreuses opérations actuelles.
Je développe ce point dans la 3° édition édition de mon petit livre « perspectives tactiques » qui sortira d’ici avril.
@ luc becker
Cher camarade, permettez-moi de vous répondre sur un point de votre courriel: « il me semble que la culture des officiers de Gendarmerie s’est petit à petit « civilianisée »: ne sont-ils pas plus attachés à leurs missions de police qu’à leurs tâches militaires ? » et de rajouter une anecdote concernant le salut militaire lors de l’un de vos séjours en camp.
Je crois qu’il ne faut pas mélanger les choses: qu’y a t-il de militaire dans les missions des sapeurs pompiers de Paris et marins pompiers de Marseille ? Rien, comme les missions de police « civile ». Ce qui compte, c’est la culture et les valeurs qui nous animent dans l’exécution de ses missions, et non l’attachement à l’une ou à l’autre. Sur ce plan, il n’y a pas de doute, les gendarmes, même s’ils ne sont pas très doués concernant les signes extérieurs de la militarité, ont le sens de la mission. J’ajoute que j’ai eu aussi à subir des comportements douteux inverses de ceux que vous évoquez et ils sont critiquables, mais pas généralisables.
Enfin, concernant le NRBC, vous me semblez ignorer les capacités nécessaires de la gendarmerie dans ce domaine. Imaginez vous des unités départementales engagées dans un accident survenant dans une entreprise classée Seveso ou une centrale nucléaire de leur circonscription sans appui humain ni matériel spécialisé ?
Bien à vous
@ luc becker
Merci.
Pour répondre brièvement à vos deux dernières remarques :
Billet que je trouve très bon. les idées que vous avancez mériteraient d’être approfondies.
Je souhaite ajouter trois choses.
D’abord, il me semble que la culture des officiers de Gendarmerie s’est petit à petit « civilianisée »: ne sont-ils pas plus attachés à leurs missions de police qu’à leurs tâches militaires ? (Ce n’est qu’une anecdote, mais étant réserviste dans l’armée de terre, j’ai en mémoire un séjour au camp de B. il y a 6 ans, où j’ai constaté à regret que des officiers d’un escadron de GM se dispensaient de saluer notre chef de corps).
Concernant le NRBC, je pense que c’est un champ qui est déjà occupé à la fois par les pompiers et par l’armée de terre. Or, l’armée de terre aura toujours besoin de conserver une capacité NRBC. En la matière, une piste pourrait résider dans l’augmentation du nombre d’unités de réserve spécialisées NRBC (actuellement une seule dans l’AdT).
Enfin et pour finir, je regrette que vous occultiez la formidable capacité ROHUM de la Gendarmerie. En défense du territoire, cette capacité s’avère essentielle. Les Gendarmes ont un vrai savoir faire en la matière (et l’organisation ad hoc). Il faut avoir vu un Gendarme expérimenté débarquer dans un village inconnu pour comprendre: en peu de temps, il sait tout sur tous ! (je l’ai constaté de visu, il y a 10 ans, alors commandant d’unité de réserve, à l’époque où il nous arrivait de travailler avec des OPJ Gendarmes).
J’espère que le débat que vous avez lancé va se poursuivre.
Tous les points évoqués ici peuvent faire en effet l’objet d’analyses objectives mais comme l’écrit Marius, la « courte vue » actuelle n’est rien d’autre qu’un gage de fidélité au ministère d’origine du président.
Il y a un point supplémentaire. La gendarmerie a une image très spéciale dans notre pays. L’histoire et les valeurs de ce corps prestigieux ont construit sa respectabilité dans l’opinion. La police est sujette à caution souvent (trop en prise avec l’opportunité politique du moment). La gendarmerie qui serait restée sous tutelle du ministère de la Défense aurait conservé cette autorité que lui confère sa neutralité républicaine dans l’esprit de nombre de nos concitoyens. Mêmes des plus jeunes et surtout dans les quartiers difficiles!
A une époque où on aurait justement besoin de ciments collectifs assurant la concorde civile, on s’est plu à subtiliser à la gendarmerie sa spécificité. Qu’on ne s’étonne plus des résultats!…
A t on étudier en France les effets de la fusion police-gendarmerie en Belgique avant de lancer cette réforme ?
Bonjour,
Officier de gendarmerie, j’ai pris beaucoup d’intérêt à lire cette réflexion à la fois révolutionnaire et pourtant tellement historique des savoirs faire et des capacités atypiques et uniques d’une telle force, copiée dans le monde entier, et crucifiée sur sa terre natale.
Aujourd’hui, je ne vois pas nos « cousins » abandonner l’antiterrorisme et la protection de personnalités alors qu’ils ont tout faire pour détruire la composante gendarmerie du GSPR ( avec réussite d’ailleurs) et se montrent particulièrement féroces dans la défense de leurs « prérogatives historiques » notamment en matière de PJ. Alors qu’il y a du travail pour tout le monde, partout…La mutualisation ne se définit pas de la même façon chez les civils et les militaires…
je ne les vois pas non plus tenir les zones rurales avec leur organisation et leur fonctionnement, même si la disponibilité du gendarme a fortement diminué ces 20 dernières années, à juste titre d’ailleurs car il passait beaucoup de temps à faire le boulot des autres sans pouvoir se consacrer à souhait au sien…
Bref, il me faudrait des dizaines de pages pour dire que le débat n’est pas clos et qu’un simple changement d’étiquette ministérielle ne résoudra pas l’équation facilement.
J’ajoute que nos camarades des autres armées (notamment l’armée de terre) ne se verraient peut-être pas non plus dépouillés de matière auxquelles ils ont pris goût et dont ils ont besoin, telle le renseignement
Puisse votre réflexion susciter un débat digne de ce nom, éloigné des querelles d’épiciers habituelles au ras des pâquerettes, auquelles nous sommes hélas accoutumés sur certains forums
Tout à fait d’accord avec votre analyse et vos propositions, qui sont de bon sens. Mais! Mais dans les choix d’aujourd’hui, ne faut il pas voir une fois de plus, la main d’un Président touche à tout, qui n’aime pas et ne comprend d’ailleurs pas, l’état d’esprit des Armées, le sens de l’abnégation de ses personnels, et la priorité de la mission sur les revendications? Passé par l’Intérieur, c’est le gage donné à ses anciennes troupes et leurs syndicats corporatistes qui ne souffrent pas l’existence d’une Gendarmerie.
Cordialement.
Bonjour
Il me semble important de disposer de deux forces de « police » qui sont distinctes des armées : garantie supplémentaire pour la démocratie, différence entre populations rurales et urbaines, différence entre les espaces urbains et ruraux, etc.
Vous avez raison, la rationalisation est à court terme mais relève souvent du « bon sens ». Néanmoins, ce que vous proposez revient à prendre des prérogatives actuelle des armées ou d’autres services gouvernementaux pour les attibuer à la Gendarmerie : NRBC, sauvegarde maritime, sécurité informatique, etc.
On peut aussi renverser votre raisonnement (c’est iconoclaste) et se poser d’autres questions : avons-nous encore réellement besoin d’une Gendarmerie distincte des armées et de la police ? (Ré)intégration des unités de gendarmerie « déterritoralisée » dans l’armée de terre, de l’air ou la marine ? Certaines missions peuvent-elles êtres « basculées » aux armées ?
Bref, la forme actuelle de la Gendarmerie me parait tout de même être celle de nos moyens, de notre volonté et de notre histoire.
Votre proposition est intéressante pour la réflexion tout comme votre blog.